Contrat de vente
d'un chaton
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Je les ai fais naitre, je les ai vus grandir je les ai nourris, je les ai cajolé et je m’y suis attachée !!!
Dans le respect de ces merveilleux chats, mon devoir en tant qu’éleveuse est de trouver un foyer avec des maitres responsable et soucieux de leur bien être.
C’est pourquoi il est important de lire la suite avant de me contacter pour m’acheter un chat. |
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Contrat de vente de la Chatterie des Coons Polissons.
Conditions de cession:
la réservation d'un chaton est possible à partir de 15 jours aprés la naissance.
La cession fait l'objet d'un contrat de reservation.
Ce contrat formalise la réservation par le versement de 300 euros d'accompte.
Paiement: Le reglement peut s'effectuer en 4 fois sans frais.
Livraison: Possibilité de livraison dans toute la France par nos soins,en contre partie de frais de déplacement (essence,autoroute,frais de train etc...) qui se rajoutent à la valeur du chaton.
Contrat de réservation vente d'un chaton de la Chatterie Des Coons Polissons
Isabelle Begot
13550 Paluds de noves
http://www.mainecoonspolissons.com/
tel :06.84.54.89.70
mail: coonspolissons@yahoo.fr
N° SIRET:51172091400015
Coordonnées du futur acquéreur :
M,Mme,Mle :
Adresse:
Telephone/mail :
Certifie réserver un chaton auprès de Mme Begot pour exposition reproduction ou compagnie
Nom du chat :
Nom du père:
Nom de la mère:
Somme versée en acompte :
Si le futur propriétaire se désiste de la vente l'acompte ne sera en aucun cas restitué.
Le jour du départ du chaton est délivré:
-Son carnet de santé
- Carte d'identification Icad
-Attestation de vente
-Pedigree des parents
-Déclaration de saillie naissance du Loof
- Certificat du vétérinaire
-Tests génétiques des parents
-Kit chaton avec gamelle ,croquettes, litières....
Le départ du chaton peut se faire à partir de 10 semaines.
La stérilisation est à la charge du futur propriétaire pour un chat vendue en compagnie.
Elle est préconisée vers l'age de 6 mois.
le chaton reste la propriété de l'éleveur jusqu'a son départ.
Si votre vétérinaire détecte chez votre chaton une des maladies ci-dessous la vente peut être annulée pour vice rédhibitoire.
Délais fixés par décret n°90-572 du 28.06.1990
-Leucopénie infectieuse : 5 jours -Felv ou leucose:15 jours
-FIV -Pif: 21 jours passer ce délais au niveau de la loi l'éleveur n'est pas responsable
En cas de décès de l'animal dans les 10 jours après la livraison,un autre chaton sera donné selon les naissances de disponibles.
Le futur acquéreur garantit qu'il n'est pas un intermédiaire,d'un tiers quel qu'il soit.
Pour le chaton de reproduction ,l'animal ne devra pas vivre en cage et ne devra pas être revendu à un autre éleveur sans avoir l'accord de la Chatterie des Coons Polissons.
Signature de l’éleveur, Signature de l'acquéreur,